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1/ Présentation générale :

Ce Site Web est la propriété de la SARL Les Clés du Neuf, dont le siège social est situé 27 allée Jean Monnet à Saint Jean de védas - 34 430 (France).
Les Clés du Neuf, SARL au capital de 50.000 EUROS.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier, sous le numéro B 451336077 ; titulaire de la Carte Professionnelle N°2009/34/2267 délivrée le 14/09/2009 par la préfecture de l'Hérault.
Représentée par Monsieur Patrick SARRO son gérant en exercice (Co-gérant: Alexandre ROEGIERS).

Mail : contact@lesclesduneuf.fr
Tel : 0811 14 34 34

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Adresse :1 Place Max LEENHARDT 34830 CLAPIERS
Site : www.coxyweb.com

La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de la société Eurobesthosting (www.eurobesthosting.com) .

Les produits et/ou services présentés sur ce Site soumis au droit français sont destinés à être commercialisés selon les conditions légales et contractuelles et les tarifs applicables au moment de la souscription sur le territoire français et aux personnes de ce territoire. Les informations contenues sur le Site proviennent de documents considérés comme fiables. Toutefois, la SARL Les Clés du Neuf ne saurait garantir que leur transcription sur le Site s'effectue sans risques d'erreurs matérielles. Bien que la SARL Les Clés du Neuf s'engage à corriger ces éventuelles erreurs dès qu'elles seront portées à sa connaissance, sa responsabilité ne saurait être engagée pour toute décision prise sur la base du site et/ou des informations qui y sont divulguées.

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2/ Conditions d'utilisation des services du site :

Certaines rubriques prévoient la faculté pour les Partenaires de pouvoir effectuer des demandes de réservation ou d'option. A cet égard, seules les demandes effectuées à l'aide des formulaires électroniques proposés et renseignées selon les modalités prévues seront prises en compte. Aucune demande ne sera prise en compte si elle est adressé par tout autre moyen de messagerie électronique.

2.1 Procédure d'option
La SARL Les Clés du Neuf est titulaire de la Carte Professionnelle N°2009/34/2267 délivrée le 14/09/2009 par la préfecture de l'Hérault. La SARL Les Clés du Neuf ne peut être tenue pour responsable du non respect des dispositions légales et réglementaires visant cette activité par un quelconque utilisateur; et notamment celle de se faire délivrer la CARTE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES au sens de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, auxquelles il appartient en particulier aux Partenaires de se soumettre.
SARL Les Clés du Neuf propose à ces Partenaires un service de demande d'option. Les demandes d'option transmises par l'intermédiaire du Site constituent un mode d'administration complémentaire de la centrale de réservation animée la SARL Les Clés du Neuf. De convention expresse, cette demande d'option ne garantit en aucune manière l'attribution d'un lot au demandeur. Elle permet d'effectuer une demande d?option officielle sur un lot dans l'attente que celle-ci soit confirmée par la SARL Les Clés du Neuf.

2.2 Conditions générales des simulateurs et des outils de visualisation
Les simulateurs sont édités par la société REGANE France (www.regane.fr). Les simulateurs sont basés sur des hypothèses de calcul qui, sans valeur contractuelle, ne donnent des évaluations qu'à titre d'information et ne sauraient en aucun cas constituer la base d'une décision d'investissement. Il est notamment rappelé que les performances passées ne pouvant préjuger des performances futures, les utilisateurs sont invités à solliciter tous conseils personnalisés de même que l'ensemble des documents afférents auprès de la SARL Les Clés du Neuf.
De la même manière, les éléments graphiques et photographiques contenus dans les outils de visualisation des appartements des projets immobiliers mis à la disposition des utilisateurs ne sont donnés qu'à titre d'information et ne sauraient en aucun cas avoir une quelconque valeur contractuelle.

2.3 Conditions générales d'abonnement à la Newsletter
Tout utilisateur peut, s'il le souhaite, s'abonner à la newsletter de la SARL Les Clés du Neuf qui lui sera adressée périodiquement par message électronique à l'adresse qu'il aura saisie dans le masque de saisie mis à sa disposition.
L'abonné pourra à tout moment se désabonner en utilisant l'hyperlien placé à cet effet sur chaque message électronique intégrant la Newsletter.

3. Protection des données personnelles

Il est rappelé que le secret des correspondances, la confidentialité et l'intégrité des informations transmises ne sont pas garanties sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur notamment de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels d'éventuels virus susceptibles d'être transmis lors d'une connexion malgré toute la vigilance des administrateurs de ce Site sur Internet. La SARL Les Clés du Neuf déclinant toute responsabilité de quelque nature qu'elle soit à cet égard.
De manière générale, l'utilisateur peut se connecter au Site sans indiquer son identité ni nous fournir une quelconque information le concernant. Les serveurs de la SARL Les Clés du Neuf collectent les noms de domaine des visiteurs et non leur adresse électronique. De telles informations sont rassemblées afin d'évaluer le nombre de connexions, la durée moyenne de ces connexions, les pages visitées, etc. La SARL Les Clés du Neuf utilise ces informations en vue d'évaluer l'usage qui est fait du Site et d'améliorer son contenu.
Il arrive toutefois que des informations personnelles concernant l'utilisateur soient demandées, comme ses nom, adresse postale et adresse électronique afin notamment de répondre à ses questions. Il peut arriver, de manière occasionnelle, de rendre disponibles ces informations auprès des sociétés de la holding Groupe SARRO notamment, dont les produits et services sont susceptibles d'intéresser les utilisateurs.
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5. Crédit Photos

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